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Les conseils municipaux

Le conseil municipal se réunit en moyenne une fois par mois, sur convocation du Maire de la commune, dans la salle du conseil de la mairie. Les séances sont publiques. Le conseil délibère sur les affaires de la commune qui relèvent de sa compétence. Chaque décision du conseil est soumise à un vote et donne lieu à une délibération, transmise en Préfecture pour exercice du contrôle de légalité.
A la fin de chaque séance, un compte rendu est rédigé et affiché sur le panneau prévu à cet effet dans le hall de la mairie, sous huitaine. De même les convocations du conseil municipal, présentant l'ordre du jour, sont affichées plusieurs jours à l'avance.
Les comptes rendus du conseil sont également mis en ligne sur ce site afin de permettre à l'ensemble des administrés de se tenir informé des décisions de l'assemblée délibérante de la commune.

Les prochains conseils

Les prochains conseils municipaux auront lieu :

lundi 11 septembre 20h00
lundi 9 octobre 20h00
lundi 13 novembre 20h00
lundi 11 décembre 20h00

Salle du conseil, Mairie de Gresse-en-Vercors
1 Place du Docteur Cuynat

Comptes rendus des précédents conseils

Contenu de la cellule gauche du paragraphe

Comptes rendus 2015

Comptes rendus 2014

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